Mentions Légales

Actelys.com implante un cookie dans votre ordinateur.
Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : votre identifiant et votre mot de passe pour accéder à l'espace partenaire.
Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est infinie. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
choisissez le menu "Outils"puis "Options Internet"
cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Opéra 6.0 ou Mail (Mac OS) et au-delà :
choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
Vie PrivéeMentions légales

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur.

Il stocke des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est sans limite de durée. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer  :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

« Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à ACTELYS de mieux connaître les internautes et le cas échéant de répondre à leurs interrogations et de leur fournir toute information. Les destinataires des données sont la société ACTELYS, ainsi que ses sociétés affiliées et de ses partenaires.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès,de rectification, d'oppositions et de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant :

par e-mail : info@actelys.com

par courrier : Actelys, 8 rue Cerf Berr, 67200 Strasbourg.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Le site www.actelys.com est la propriété de la Société ACTELYS, SARL au capital de 10 000 € dont le siège est situé à Strasbourg (France).

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d'ACTELYS.

Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email à contact@actelys.com

Actelys se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

ACTELYS et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Actelys. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n°1383601 .

©2009 Actelys
N°SIRET 51258804700013
8 rue Cerf Berr, 67200 Strasbourg - tel. 09 800 855 05 - fax 09 800 855 06
Mail : info@actelys.com

Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite Les conditions d'utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Tout utilisateur de ce site est informé de ce que les produits, les services, les prix, les simulations fiscales et autres et plus généralement les informations contenues dans ce site sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie d'aucune sorte.

En aucune façon ces informations ne constituent une offre commerciale, et/ou une recommandation et/ou sollicitation susceptible d'engager la responsabilité d'Actelys.

Ces informations pouvant être modifiées, remplacées, ou supprimées sans préavis par ACTELYS, les utilisateurs du site sont formellement invités à vérifier leur validité auprès du service commercial de la société, lequel est le seul habilité à donner des informations, à communiquer des offres et à faire des propositions dans les formes susceptibles d'engager la responsabilité de l'entreprise.

ACTELYS décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, ainsi qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service. En outre, même si ACTELYS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur ce site, ACTELYS ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

De même, ACTELYS ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique et notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphone, etc.) de l'utilisateur ainsi que tout matériel utilisé pour l'accès ou l'utilisation du service et/ou des informations.

Le présent site contient des liens hypertextes permettant d'accéder directement à d'autres contenus.

La société ACTELYS ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu de ces sites et dégage toute responsabilité dans l'hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.

Les utilisateurs du présent site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de celui-ci sans l'autorisation préalable et expresse de la société ACTELYS.

L'internaute peut se voir octroyer un mot de passe dans le cadre de la consultation du site. Le mot de passe est personnel et confidentiel, de sorte que l'internaute s'engage à ne pas le divulguer à quiconque ni sous quelque forme que ce soit.

ACTELYS s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le présent site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. ACTELYS peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L'accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques. ACTELYS n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour le partenaire ou tous tiers.

ACTELYS se réserve le droit de suspendre ou d'arrêter sans préavis à n'importe quel moment l'un ou plusieurs de ses services.

De convention expresse, les utilisateurs du site, en navigant sur ce dernier, acceptent formellement de se soumettre à l'ensemble de ces conditions et restrictions.

Ce site est une réalisation du ruisseau bleu hébergé par la société Amen.fr

• Accueil
• -
• Mentions Légales -
• Plan du site -
• Contact
• -
• Copyright © 2009 Actelys

ruisseau bleu